Le CIRDI est heureux d’annoncer que la Revue du CIRDI, ICSID—Foreign Investment Law Journal, s’apprête à publier son quatrième numéro de l’année, celui du printemps 2010, à la fin de ce mois. La publication de ce numéro fait suite à ceux de l’automne 2008, du printemps 2009 et de l’automne 2009, parus plus tôt cette année. Le numéro de l’automne 2010 sera disponible au début de l’année prochaine et celui du printemps 2011 sera publié peu après.
Numéros en cours
Le numéro du printemps 2010 (vol. 25, no. 1) de la Revue CIRDI comprend des articles basés sur des présentations effectuées lors de la Conférence sur l’arbitrage international en matière d’investissement, qui s’est tenue à la Cour suprême de Singapour le 20 janvier 2010 sous l’égide du Centre pour le droit international de l’Université nationale de Singapour. Les thèmes abordés par les 16 auteurs sont les suivants : l’accès aux juridictions internationales, la corruption dans la réalisation d’un investissement, le rôle du précédent dans l’arbitrage international relatifs aux investissements, et le rôle joué par les articles sur la responsabilité de l’État en arbitrage international.
Le numéro de l’automne 2009 (vol. 24, no. 2) de la Revue CIRDI est consacré entièrement aux actes de la Conférence sur les 50 ans de traités bilatéraux d’investissement, qui s’est tenue du 1er au 3 décembre 2009 à Francfort en Allemagne. Suivant la division de la conférence en six sessions, le numéro comprend 31 contributions de 30 auteurs différents qui abordent les sujets suivants : l’intention d’origine, le développement et l’importance sur le plan économique des TBI, les conceptions actuelles des TBI tant sur le fond qu’en matière de procédure dans les différentes parties du monde, l’européanisation et le régionalisme – un défi pour les TBI, le futur de la protection bilatérale de l’investissement, bien-fondé et modalités de la redéfinition des concepts « d’investissement » et « d’investisseur », et les investissements « non protégés » en arbitrage international.
Le numéro du printemps 2009 (vol. 24, no. 1) se concentre sur les présentations effectuées à l’occasion du 26ème Colloque conjoint AAA/CCI/CIRDI sur l’arbitrage international, tenu à Washington le 20 novembre 2009. Les articles du colloque traitent du thème de « l’adaptation de l’arbitrage à un monde changeant », du point de vue des institutions, des acteurs, des problèmes et des instruments. Ce numéro contient en outre un article du Professeur W. Michael Reisman sur la relation entre l’arbitrage international en matière d’investissement et les modes alternatifs de règlement des différends de façon plus générale, ainsi que cinq décisions rendues sur des récusations dans des affaires CIRDI et ALENA, et un compte-rendu d’ouvrage par Mark E. Feldman.
Futurs numéros
Le numéro de l’automne 2010 (vol. 25, no. 2) comprendra un article de Meg Kinnear et Sergio Puig sur l’histoire et l’avenir du chapitre 11 de l’ALENA, ainsi qu’un article d’Otto Sandrock sur le droit d’accès des investisseurs étrangers aux marchés allemands dans le cadre du TBI type de l’Allemagne. Figurera également dans ce numéro une partie consacrée aux nominations d’arbitres, avec des contributions de David J. Branson, Joseph M. Matthews et Jan Paulsson. En outre, quatre présentations faites lors du 27ème Colloque conjoint AAA/CCI/CIRDI sur l’arbitrage international, tenu le 17 novembre 2010 à Paris, seront publiées dans ce numéro. Cette partie comprendra une note introductive de Nassib G. Ziadé et trois articles de Haya Rashed Al Khalifa, Juan Fernandez-Armesto et Carolyn B. Lamm sur l’intervention des juridictions étatiques. Paraîtront également dans ce numéro les articles de Delphine Burriez et Bart L. Smit Duijzentkunst, lauréats du Premier concours annuel de rédaction de la Revue du CIRDI, ICSID—Foreign Investment Law Journal, pour étudiants. Sera également publié le rapport sur la protection de l’investissement étranger rédigé par Wenhua Shan pour le XVIIIème congrès international du droit comparé qui s’est déroulé du 25 juillet au 1er août 2010 à Washington. Ce numéro conclura avec deux compte-rendus d’ouvrage : un premier compte-rendu par Teresa Giovannini de l’ouvrage L'arbitrato nel commercio e negli investimenti internazionali de Piero Bernardini, et un second par Horacio A. Grigera Naón de l’ouvrage Arbitraje de inversión de Francisco González de Cossío.
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